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MUTUALP

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MUTUALP is an health insurer in the community, voluntary and social enterprise sectors, like co-operatives or associations (voluntary organizations).

We provide complementary health insurance and assistance to our members, which could be only people already covered by the General Regime of the Social Security. We are trying to support and care all of our members in all of our professional or voluntary activities with the idea of solidarity. For example, our boad of directors is completely voluntary. They are elected by the members.

Our insurance reimburses only total or part of health expenses to people who are after the percentage reimbursed by the Social Security.

We belong only to our members without any share capital holders because we haven’t any capital but only prudential reserves required by the actual reglementation.
Contact : mutualp@mutualp.fr
Telefon : +33 4 37 91 38 48
adress : 144 RUE GARIBALDI 69006 LYON FRANCE

Terminology

Mutuelle – Mutual insurance company

A mutual is an insurer in the community, voluntary and social enterprise sectors, like co-operatives or associations (voluntary organizations). Its provides complementary health insurance and assistance to their members. Our insurance reimburses only total or part of health expenses after the percentage reimbursed by the Social Security.

Sécurité sociale – Social Security

The Social Security system guarantees workers against different risks : illness, maternity, invalidity, accidents at work and professional illnesses, old age, death, death of a partner and family. It is founded on the principle of national solidarity. This guarantee works by the insured and their dependents being affiliated to one obligatory regime.

Health insurance

Health insurance is one of the four branches constituting the Social Security System which provides universal, compulsory and interdependent Health Insurance. Irrespective of age and state of health, each beneficiary receives protection against the risk and consequences of disease, for which they contribute according to their means.

Frais de soins – Health expenses

Expenses incurred to receive health care (medicine, doctor’s visits, hospital stay, laboratory tests, etc.)

Régime d’assurance maladie – Health insurance

There are several types of health insurance : General regime (often called simply « Assurance maladie »), which covers most people under the system (the employed and retired people from the private sector) and others specific regimes which cover certain professions.

An obligatory regime is a health insurance to which a person is automatically adhered to because of their personal situation. Top-up insurance can be added to the basic cover provided by the social security.


Prévention

Une liste de sites d’information fiables

Une liste d’articles à lire pour votre bien-être

(source FNIM)

Et un site pour vous accompagner

www.umanlife.com


ECONOMIES

  • Aide pour payer une complémentaire santé :
    L’Assurance Maladie peut vous proposer, selon vos ressources, de bénéficier d’une aide pour une complémentaire santé. Renseignez-vous sur ameli.fr à l’adresse suivante : Ameli/cmu-et-Aides à la complementaire-sante/
  • En optique, n’hésitez pas à comparer les prix. Les écarts d’un revendeur à l’autre sont très nets et globalement, le marché français reste plus cher que bon nombre d’autres marchés européens.
  • En dentaire : N’hésitez plus à faire au moins 2 devis chez des professionnels différents dès 300 euros et plus. Vous constaterez des écarts significatifs.
  • En audioprothèses : N’hésitez plus à faire au moins 2 devis chez des professionnels différents dès 300 euros et plus, là aussi des disparités importantes.
  • En cas de dépassement d’honoraire, ils doivent être annoncés par écrit avant l’acte et mesurés avec tact. Alors parlez-en avec votre praticien. Vous pouvez trouver les tarifs moyens sur www.ameli.fr.  



Mentions légales (nouvelle adresse depuis le 14/04/2017 !)

  • Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National de la Mutualité sous le N° 950396911
  • Directeur de la publication : le directeur de MUTUALP.
  • Protection des données personnelles.
    Le texte suivant a pour objectif de décrire les règles en vigueur en matière de protection des données, couvertes par les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (dite « loi Informatique et Libertés ») et du Règlement Général sur la Protection des Données n°2016-679 du 27 avril 2016, et leur application chez MUTUALP.
  • Définition d’une donnée à caractère personnel selon RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données) :
    Est considérée comme une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiiable, directement ou indirectement, par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres, liés à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
    En matière d’assurance-santé ou prévoyance, l’identification d’une personne par ses noms, prénoms, date de naissance, l’utilisation d’informations associées comme un numéro de contrat, toute information attachée à la personne (adresse, coordonnées bancaires, historique de paiements…) et plus encore ses données de santé sont des données personnelles au sens du règlement.
    Est considérée comme une donnée concernant la santé toute donnée à caractère personnel relative à la santé physique ou mentale d’une personne physique, y compris la prestation de services de soins de santé, qui révèlent des informations sur l’état de santé passé, présent ou futur de cette personne.
    Les personnes concernées sont :
    – Les personnes parties et intéressées au contrat : les adhérents à la Mutuelle, les assurés, les ayants-droits, les tuteurs, les curateurs, les héritiers…
    – Les personnes intervenantes au contrat : les gestionnaires, les prestataires, les médecins, les professionnels de santé, experts, avocats…
    (Art. 4 du RGPD)
  • Finalités du traitement :
    Vos données à caractère personnel sont collectées pour des finalités déterminées (objectif précisément identifié à l’avance), explicites (énoncé clair pour les personnes concernées) et légitimes (au regard des intérêts et/ou de l’activité de MUTUALP).
    Ce sont les informations « nécessaires et suffisantes » à l’exécution du traitement.
    Vos données personnelles ne sont pas ultérieurement traitées d’une manière incompatible avec ces finalités.
    MUTUALP peut traiter des données à caractère personnel au titre des finalités usuelles d’assurance, telles que :
    – la souscription, la gestion (y compris commerciale) et l’exécution du contrat d’assurance;
    – la mise en oeuvre d’opérations de prospection, commerciales, promotionnelles et de fidélisation;
    – la collecte, exploitation d’avis d’assurés sur les produits et services proposés par MUTUALP ou tout partenaire de celui-ci;
    – la gestion des réclamations et des contentieux;
    – le devoir de conseil lié au recueil des besoins avancés par l’assuré;
    – l’élaboration de statistiques (dont commerciales) et d’études actuarielles;
    – la lutte contre la fraude, le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
    – l’exécution des dispositions légales, règlementaires et administratives en vigueur.
  • Destinataires de vos données à caractère personnel :
    Les destinataires de vos données à caractère personnel peuvent être, dans le strict cadre des finalités évoquées ci-dessus : les personnels dûment habilités de MUTUALP, de ses partenaires, délégataires, sous-traitants, prestataires, réassureurs, et s’il y a lieu, les organismes sociaux des personnes impliquées, les intermédiaires d’assurance ainsi que les personnes intéressées au contrat.
    MUTUALP héberge et traite vos données en France. Vos données ne sont pas transférées hors de l’Union Européenne.
  • Durée de conservation de vos données à caractère personnel :
    MUTUALP ne conserve vos données à caractère personnel que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect des délais de prescription légaux et des différentes obligations imposées par la règlementation.
  • Droits des personnes.
    Les droits d’accès, de rectification, d’opposition et de droit à l’effacement étaient déjà garantis par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (Art. 38 à 40). Le règlement RGPD donne à ces droits une portée nouvelle et redéfinit leurs conditions d’exercice :
    – Droit d’accès : ce droit vous permet d’obtenir des informations sur vos données personnelles. Par exemple, il vous confère la possibilité de connaître vos données personnelles détenues par MUTUALP, les finalités de leurs traitements et leurs destinataires. (Art. 15 du RGPD)
    – Droit de rectification : ce droit vous permet de faire rectifier vos données personnelles lorsqu’elles sont inexactes et de compléter celles qui sont incomplètes. (Art. 16 du RGPD)
    – Droit à l’effacement (ou droit à l’oubli) (Art. 17 du RGPD) : ce droit vous permet, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de vos données, en particulier dans les cas suivants :
    — Si vous données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités de leur traitement et que leur conservation ne répond plus à des exigences légales ou administratives.
    — Si vous retirez votre consentement à leur traitement, le cas échéant.
    – Droit d’opposition : ce droit vous permet, sous certaines conditions, de vous opposer à tout moment et sans frais au traitement de vos données personnelles, en particulier vous opposer à ce qu’elles servent à des fins de prospection. (Art. 21 du RGPD)
    Avec le RGPD, deux nouveaux droits s’ajoutent à ceux prévus dans le cadre de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée :
    – Droit à la limitation du traitement : ce droit vous permet, sous certaines conditions règlementaires, d’obtenir la limitation du traitement de vos données, c’est à dire l’usage qui en est fait. (Art. 18 du RGPD)
    – Droit à la portabilité : ce droit vous permet d’exiger la transmission de vos données dans un format « structuré, couramment utilisé et lisible par machine », à vous ou à un tiers. (Art. 20 du RGPD)
    – Comment exercer vos droits ?
    Vos droits peuvent être exercés en adressant un courrier à MUTUALP, à l’adresse ci-après.
  • Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre du site internet de MUTUALP ont été déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
  • MUTUALP :
    144 RUE GARIBALDI
    69006 LYON
    Tél. 04 37 91 38 48
    Fax : 04 78 53 73 52
  • HEBERGEUR du site :
    Cienum
    1 rue de la Presse BP 70716
    42950 Saint-Etienne Cedex 1
    Tél. 04 77 91 21 91
    www.cienum.fr

FAQ

Offrir le meilleur de la mutuelle quelle que soit votre question…

Une MUTUELLE a-t-elle des actionnaires ? A qui appartient-elle ?

Une mutuelle n’appartient qu’à ses adhérents. Il n’y a pas d’actionnaires ni capital ou parts partagés entre quelques acteurs. En revanche, elle peut faire partie d’un groupe de mutuelles. MUTUALP ne fait partie d’aucun groupe et n’a pas d’actionnaires. MUTUALP ne rend des comptes qu’à ses adhérents.

Qui pilote MUTUALP ?

L’assemblée Générale des adhérents désigne un Conseil d’administration.
Le conseil d’administration désigne son Président. Le Président désigne un directeur.

Que fait le Directeur ?

Le directeur applique la stratégie décidée par le Conseil d’administration dont les résultats sont présentés à l’Assemblée Générale. Il manage les équipes de collaborateurs, dirige l’activité quotidienne, développe les axes de la stratégie.

Qui contrôle MUTUALP ?

MUTUALP est contrôlée :
– par un Expert comptable indépendant
– par un Commissaire aux Comptes indépendant et présent à toutes les Assemblées Générales
– Par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) surveillant l’ensemble des acteurs bancaires et d’assurances : 61 rue Taitbout 75009 PARIS
– Eventuellement sur sa demande par des cabinets d’actuaires-conseil indépendants

A quels types de contrôle est soumis MUTUALP ?

  • MUTUALP doit trimestriellement transmettre à l’ACPR des statistiques d’activités et de placements, ses niveaux de Solvabilité (permettant de faire face à des crises financières, épidémies, attentats etc.)
  • MUTUALP doit annuellement transmettre à l’ACPR des statistiques très détaillées sur l’ensemble de ses opérations, ses fonds propres, sa trésorerie, sa solvabilité etc.
  • MUTUALP doit produire annuellement :
    • Des stress-tests comme les banques, son bilan et son compte de résultats
    • Des rapports et questionnaires innombrables sur sa solvabilité, son appréhension des risques, sur ses Centres de gestion, ses réseaux de vente, sur la qualité et les détails de ses contrôles, sur le suivi de toutes les règlementations, son contrôle interne, la composition de son Conseil d’Administration, le choix de son Commissaire aux Comptes, les protections de son système d’information etc.

En plus des travaux légaux de l’expert-comptable et du commissaire aux comptes, ces documents sont validés par différents comités spécialisés au sein de MUTUALP puis par le Conseil d’Administration, et enfin présentés par le Président lors de l’Assemblée Générale.

Posted in FAQ

Contact

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Vos interlocuteurs :

Pour un contact immédiat téléphonez au : 04 37 91 38 48 ou par mail : cliquez ici mutualp@mutualp.fr

 

Pour vos actes de remboursement, prises en charges, explications de remboursement, justificatifs, taux et montants de cotisations, entrées sorties de salariés ou bénéficiaires…

Les coordonnées de votre CENTRE DE GESTION sont indiquées sur votre CARTE DE TIERS PAYANT.

 

Pour une réclamation

  • Qu’est-ce qu’une réclamation ?
    C’est une insatisfaction, une contestation, un désaccord ou un mécontentement d’un client c’est-à-dire tout ce qui est perçu comme un dysfonctionnement par un client.
  • Comment effectuer votre réclamation ?
    La réclamation peut nous parvenir par courrier à Mutualp 144 RUE GARIBALDI 69006 LYON ou par mail à mutualp@mutualp.fr ou par téléphone au 04 37 91 38 48.
  • Comment est traitée votre réclamation ?
    Les collaborateurs de MUTUALP s’engagent à accuser réception de votre réclamation dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de sa réception et à y répondre dans les 15 jours ouvrables qui suivent ce dernier.

En cas de médiation suite à réclamation, MUTUALP a adhéré à la charte de la FNIM : www.fnim.fr/Charte-de-la-mediation-de-la-FNIM.html

 

Pour rencontrer quelqu’un

  • Nous vous engageons à prendre rendez-vous avec votre Centre de gestion dont les coordonnées sont au verso de votre carte de tiers payant ou sur votre notice d’information. Nous rappelons que si votre contrat a été délivré par un courtier (ou agence commerciale), c’est à lui (ou elle) que vous devez vous adresser pour toute modification de votre contrat.
  • Au siège de MUTUALP, nous ne disposons pas de parking visiteurs ni toilettes publiques. Pour être sûr de pouvoir trouver quelqu’un pour vous répondre et préparer au mieux votre venue, contactez le 04 37 91 38 48 avant votre visite.

 


Jeunes Entrepreneurs, Anciens Etudiants

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LES PRODUITS pour les ETUDIANTS, anciens étudiants, jeunes entrepreneurs…

MUTUALP vous propose, pour vous et, si besoin votre famille, une garantie à choisir parmi la gamme suivante :
La Vitrine de la FNIM

Offrir le meilleur de la mutuelle quel que soit votre parcours

Depuis sa création, MUTUALP s’attache à offrir le meilleur de la mutuelle à tous. MUTUALP propose un choix de garanties avec plusieurs niveaux de couverture pour chaque domaine de soins (prévention, consultations, dentaire, optique et hospitalisation).
Quel que soit leur lieu d’habitation, les adhérents bénéficient du même service : et en particulier, du même tiers payant. Cette dispense de paiement des frais fonctionne non seulement pour l’hospitalisation et la pharmacie, mais aussi pour les analyses de laboratoires, la radiologie, l’optique.

Les produits MUTUALP permettent de disposer des garanties classiques
mais en prime abord :

  • De la PRÉVENTION : Toutes les prescriptions prévues par le MINISTÈRE DE LA SANTÉ dans son Arrêté du 8 juin 2006
    – Vaccinations, dépistages, ostéodensitométrie, détartrage, bilan du langage…
  • Des MODULES INNOVANTS et ACTUELS.
    Ostéopathie : médecine manuelle qui met l’accent sur la santé corporelle totale par le traitement et le renforcement du cadre musculo-squelettiques, souvent utilisée pour les maux de dos
    Chiropratique ou chiropraxie : Médecine manuelle de prévention, diagnostic et traitement de dysfonctionnements mécaniques (squelette dont souvent la colonne…) pour rétablir le fonctionnement naturel du système nerveux
    Étiopathie : Médecine manuelle recherchant l’origine réelle d’un mal par l’analyse scientifique des interactions entre les différents organes et appareils du corps humain pour y appliquer des traitements précis et rapides basés sur des gestes ancestraux.
    Psychomotricité : Dépistage, prévention et traitement des troubles psychomoteurs (dysfonctionnement entre corps et psychisme) afin de favoriser l’activité, la participation sociale, le développement de la personnalité.

Choisissez : La Vitrine de la FNIM


EntrepriseS

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Une organisation proche, experte et réactive …
pour un pilotage au plus près de vos besoins.

  • Il permet de couvrir des collèges de salariés
    – pour des contrats à adhésion obligatoire ou facultative
    – pour des bases de tarification unique, isolé/famille, adulte/enfant ou autre
    – Des produits avec une BASE panier minimum RESPONSABLE et des OPTIONS réglées directement par chaque salarié intéressé pour simplifier et soulager la comptabilité
    – Le 3ème enfant et les suivants d’un même foyer sont gratuits
    Prix à partir de 0.3% du plafond Sécurité Sociale selon garanties.
  • Son produit phare MUTUALP Modulaire permet de disposer des garanties classiques mais en prime abord :

De la PREVENTION

Toutes les prescriptions prévues par MINISTÈRE DE LA SANTÉ dans son Arrêté du 8 juin 2006
– Vaccinations, dépistages, ostéodensitométrie, détartrage, bilan du langage…

Des MODULES INNOVANTS et ACTUELS

  • Ostéopathie : médecine manuelle qui met l’accent sur la santé corporelle totale par le traitement et le renforcement du cadre musculo-squelettiques, souvent utilisée pour les maux de dos.
  • Chiropratique ou chiropraxie: Médecine manuelle de prévention, diagnostic et traitement de dysfonctionnements mécaniques (squelette dont souvent la colonne…) pour rétablir le fonctionnement naturel du système nerveux.
  • Étiopathie : Médecine manuelle recherchant l’origine réelle d’un mal par l’analyse scientifique des interactions entre les différents organes et appareils du corps humain pour y appliquer des traitements précis et rapides basés sur des gestes ancestraux.
  • Psychomotricité : Dépistage, prévention et traitement des troubles psychomoteurs (dysfonctionnement entre corps et psychisme) afin de favoriser l’activité, la participation sociale, le développement de la personnalité.

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